Les mentions légales de la société

Il est précisé aux utilisateurs du site Facilityse Conseil: https://www.facilityse.com, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Représentant légal : Mme TSHIAMALA Marylène
• Propriétaire : Facilityse Conseil - Siren 789 596 442
• Créateur et Responsable du site : Facilityse Conseil
• Responsable publication : Mme TSHIAMALA Marylène 
• Webmaster : Mme TSHIAMALA Marylène 
• Hebergeur : 1&1 Internet SARL - , 7 place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex - France
• Crédits :
  • 1&1 Internet SARL : Site et Photos
  • SubDelirium.com qui offre le modèle de mentions légales 
• CNIL :  L'enregistrement est effectué le 21/12/20215 sous le n°1915446v0 
• Coordonnées de contact :
  • Siège social : 162 Boulevard de Créteil 94100 Saint-Maur des Fossés 
  • Téléphone : +33 (0) 961 658 903
  • Contact : Mail de contact  

Le site internet​​ utilise la technologie JavaScript, il a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société ​Facilityse Conseil​. Son  utilisation ​implique l'acceptation pleine et entière des Conditions Générales d'Utilisation. Les conditions d'utilisation, de la même façon que les mentions légales, peuvent être modifiées ou complétées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à son utilisation.

La société ​Facilityse Conseil​ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accéssibles sur son site. Toute exploitation non autorisée de ce site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie. ​Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet. Par ailleurs, la société se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le​ site internet ​Facilityse Conseil​ ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site internet l’obligation ou non de fournir ces informations. Ce site ​​contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites internet, mis en place avec l’autorisation de sa représentante légale. La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de toute ou partie des cookies.

Mise à jour du 25/07/2020 - Mentions légales complétes

Vous souhaitez faire plus ample connaissance ? N'hésitez pas à nous retrouver sur les réseaux sociaux...